Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Bienvenue sur le site eu.poupettestbarth.com. Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès à notre site et son utilisation. En accédant à notre site et en l'utilisant, ainsi qu'en achetant des articles sur notre site, vous êtes tenu d'avoir pleinement lu, compris et accepté les présentes conditions générales d'utilisation. Vous devez lire attentivement ces conditions générales d'utilisation avant de continuer à utiliser notre site. Notre Site est géré et maintenu par PSBC LIMITED, dont le siège social est situé Unit C 8/F King Palace Plaza N°55 King Yip St Kwun Tong Hong Kong (« PSBC LIMITED »).

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires ou d'aide, consultez la rubrique « Service clientèle » de notre site, où vous trouverez des informations sur la commande ou l'achat d’articles, l'expédition, le remboursement et le retour des articles achetés sur notre site, ainsi que des conseils et d'autres précisions sur les services fournis par notre site. Nous vous invitons à les lire attentivement avant d'utiliser notre site pour effectuer un quelconque achat.

Pour tout autre renseignement d'ordre juridique, consultez les rubriques : Conditions générales de vente, Conditions générales de retour et Politique de confidentialité de notre Site. Nous vous invitons à les lire attentivement avant de poursuivre l'utilisation de notre Site. Dans le cas contraire, veuillez ne pas utiliser notre Site. La responsabilité de l'utilisation de notre Site par toute personne utilisant votre ordinateur vous incombe entièrement, et vous devez vous assurer que cette personne respecte les présentes Conditions générales d'utilisation. PSBC LIMITED peut à tout moment, à sa convenance, rectifier, modifier, compléter ou mettre à jour tout ou partie des présentes Conditions générales d’utilisation sans préavis. Tout avenant, modification, complément ou mise à jour des présentes conditions générales d'utilisation sera publié sur la page d'accueil de notre site dès que cet avenant, cette modification, ce complément ou cette mise à jour aura été effectué et sera exécutoire dès sa publication sur notre site. Par conséquent, il convient d'accéder régulièrement à notre Site afin de lire la version la plus récente et actualisée des présentes conditions générales d'utilisation de notre Site avant de naviguer sur celui-ci. Toute personne n'acceptant pas tout ou partie des présentes conditions générales d'utilisation est priée de ne pas utiliser notre site.

L'accès et l'utilisation de notre Site, y compris l'affichage des pages web, la communication avec PSBC LIMITED, le téléchargement d'informations sur les articles et la réalisation d'achats sur notre Site, sont effectués par nos utilisateurs exclusivement pour un usage privé et à des fins personnelles, ne devant en aucun cas être liés à une quelconque activité commerciale ou professionnelle. Il est interdit d'utiliser ou de reproduire le contenu de notre site, en tout ou en partie, à d'autres fins ou pour en tirer un profit commercial direct. N'oubliez pas que vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites de notre site et de son contenu. PSBC LIMITED ne pourra être tenu responsable de toute utilisation de notre site et de son contenu par ses utilisateurs qui ne serait pas conforme aux lois et règlements en vigueur, excepté dans la mesure où elle serait causée par une négligence grave de la part de PSBC LIMITED.

Notamment, vous êtes responsable de la communication d'informations ou de données inexactes, fausses ou concernant des tiers (sauf si le consentement et les instructions préalables de ces tiers ont été obtenus), ainsi que de toute utilisation abusive de ces données ou informations.

1. POLITIQUE DE COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

1.1 PSBC LIMITED et les sociétés du groupe (pour connaître la liste, vous pouvez contacter le service clientèle sur notre site) (si le contexte le permet collectivement ou individuellement désigné par « nous » ou « notre ») utiliseront vos données personnelles afin de fournir les services auxquels vous avez souscrit, de vérifier votre solvabilité, de faciliter l'utilisation de notre site, de vous tenir informé de nos dernières actualités et offres, de gérer, d'évaluer et d'analyser, de faire du marketing, d'analyser vos préférences d'achat, d'améliorer nos services et toute autre fin légitime pouvant être spécifiés dans la politique de confidentialité sur notre site. Nous pouvons également divulguer vos données à nos prestataires de services et agents à ces fins, ainsi qu'à d'autres parties comme indiqué dans notre politique de confidentialité. Cela sera effectué conformément aux lois en vigueur.
1.2 Veuillez lire attentivement la politique de confidentialité. La politique de confidentialité s'applique lorsque vous consultez ou surfez sur notre site, avec ou sans achat d’articles. En utilisant notre Site, vous acceptez nos conditions et usages tels que décrits dans la Politique de confidentialité. Dans le cas où vous n'accepteriez pas les conditions ou les usages décrits dans la politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser notre site.
1.3 Nous sommes conscients de l'importance de votre vie privée. Nous ne collecterons ni n'utiliserons vos données personnelles que si vous nous les fournissez volontairement. Toutefois, si vous choisissez de ne pas nous fournir vos données personnelles ou si vous ne consentez pas à ce que nous utilisions vos données personnelles aux fins énoncées dans la politique de confidentialité, il se peut que vous ne puissiez pas acheter ou recevoir le produit ou le service que vous souhaitez commander sur notre site ou que vous ne puissiez pas vous inscrire sur notre site ou l'utiliser.
1.4 Nous souhaitons partager vos données personnelles avec des entreprises qui sont nos partenaires commerciaux. Nous et/ou ces partenaires pouvons vous contacter par e-mail, courrier ou SMS au sujet des articles, des services, des publicités commerciales ou d'autres informations commerciales susceptibles de vous intéresser. Si vous désirez être contacté(e), veuillez cocher la case ci-dessous.

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf indication contraire, tous les contenus et éléments figurant sur notre Site, tels que les œuvres, les images, les photos, les dialogues, la musique, les sons, les vidéos, les documents, les dessins, les chiffres, les logos, les menus, les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les polices de caractères, les dessins, les diagrammes, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents (ci-après dénommés « le Contenu du Site »), sont la propriété de Poupette St Barth et PSBC LIMITED et sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, publier, distribuer, afficher, modifier, créer des œuvres dérivées ou exploiter de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, le contenu du site sans l'autorisation écrite expresse préalable de Poupette St Barth et PSBC LIMITED.

Poupette St Barth et PSBC LIMITED ont conjointement et solidairement le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute reproduction, publication, distribution, affichage, modification, création de travaux dérivés ou exploitation de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, du Contenu du Site. Poupette St Barth et PSBC LIMITED ont conjointement et solidairement le droit, à tout moment, de revendiquer la propriété de tout Contenu du Site publié sur notre Site et de s'opposer à toute utilisation, déformation ou autre modification du Contenu du Site.

Toute reproduction, publication, distribution, affichage, modification, création d'œuvres dérivées ou exploitation de quelque manière que ce soit du contenu du site, expressément autorisé par écrit par Poupette St Barth et/ou PSBC LIMITED, ne doit être effectué qu'à des fins légales, dans le cadre strict de cette autorisation et dans le respect de toutes les lois en vigueur.

3. LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB

Si notre site est lié ou fournit des liens vers d'autres sites web de tiers (les sites web externes), votre accès aux sites web externes et leur utilisation se feront à vos propres risques et sous réserve des conditions générales applicables à ces sites web externes, pour lesquels PSBC LIMITED n'est en aucun cas responsable. Le fait de fournir des liens vers les sites web externes ne signifie pas que PSBC LIMITED recommande, approuve ou est lié de quelque manière que ce soit au contenu de ces sites web externes ou à tout bien ou service offert, vendu ou fourni sur ceux-ci. PSBC LIMITED ne fait partie d'aucun accord ou entente contractuel conclu entre vous et les fournisseurs/opérateurs des sites Internet externes, sauf si PSBC LIMITED l'a expressément spécifié sur notre site. PSBC LIMITED décline toute responsabilité en cas de pertes ou de dommages directs, indirects ou consécutifs résultant de votre utilisation de sites Internet externes ou de la confiance que vous accordez aux informations publiées sur ces sites. PSBC LIMITED ne contrôle ni ne surveille les sites Internet externes ou leur contenu. Par conséquent, veuillez faire attention lorsque vous accédez à ces sites Internet externes par le biais des liens fournis sur notre site et lire attentivement leurs conditions, y compris, mais sans s'y limiter, leurs conditions générales d'utilisation et leurs politiques de confidentialité.

4. LIENS VERS NOTRE SITE

Veuillez contacter PSBC LIMITED à la rubrique Service clientèle de notre site si vous souhaitez mettre en place un lien entre la page d'accueil de notre site et d'autres pages web pouvant être accessibles au public. Vous êtes prié de contacter PSBC LIMITED afin d'obtenir son accord écrit préalable à la création d'un lien vers notre Site. PSBC LIMITED a le pouvoir discrétionnaire et absolu d'accorder des liens vers notre site aux conditions considérées comme appropriées par PSBC LIMITED. Sans porter atteinte à la généralité de ce qui précède, PSBC LIMITED est en droit de s'opposer à tout moment à tout lien ou à la poursuite de tout lien vers notre site dans le cas où la partie qui entend activer des liens vers notre site a déjà adopté ou adoptera des pratiques commerciales ou d'affaires déloyales qui ne sont généralement pas acceptées ou admises par les opérateurs du marché, ou a exercé ou exercera des activités de concurrence déloyale vis-à-vis de PSBC LIMITED, des sociétés du groupe ou de ses partenaires commerciaux, ou lorsque PSBC LIMITED estime qu'il est probable que de telles pratiques inacceptables ou de telles activités déloyales soient adoptées par cette partie à l'avenir. En tout état de cause, il est interdit d'afficher des liens profonds (tels que des cadrages profonds) vers notre site ou d'utiliser des métabalises non autorisées sans l'accord écrit préalable de PSBC LIMITED.

5. CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ ET CONTENU

PSBC LIMITED ne garantit pas que le contenu de notre site soit approprié ou légal dans les pays ou juridictions en dehors de Hong Kong. Si toutefois ce contenu est jugé illégal ou illicite dans certains de ces pays ou juridictions, nous vous prions de ne pas accéder à notre site ou de ne pas l'utiliser et, si vous choisissez néanmoins d'y accéder ou de l'utiliser, nous vous informons que votre accès et/ou votre utilisation des services fournis par notre site se feront sous votre entière responsabilité exclusive et personnelle. Bien que PSBC LIMITED prenne des mesures pour s'assurer que le contenu et les informations figurant sur notre site soient exacts et à jour, aucune affirmation ou garantie de quelque nature que ce soit n'est donnée quant à leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité. PSBC LIMITED se réserve expressément le droit absolu de modifier, corriger, mettre à jour ou compléter le contenu (ou toute partie de celui-ci) et/ou toute information contenue ou apparaissant sur notre site à tout moment et sans préavis. En raison de la nature même d'Internet, l'utilisation de notre site peut être soumise à des interruptions, des pannes de transmission, des retards de transmission ou des transmissions de données incorrectes. PSBC LIMITED ne peut être tenu responsable d'une interruption ou d'un dysfonctionnement des moyens de communication pouvant affecter l'exactitude ou la rapidité des messages ou des transactions que vous envoyez par notre site. PSBC LIMITED a en outre le droit d'interrompre ou de suspendre à tout moment l'accès à notre site ou son utilisation pour des raisons de maintenance, de sécurité ou techniques, ou pour se conformer à des lois, règlements ou ordonnances d'un tribunal ou d'une autorité compétente, ou encore pour toute autre circonstance suspecte liée à l'utilisation de notre site. PSBC LIMITED ne peut en aucun cas être tenu responsable de l'indisponibilité de notre site pour l'une de ces raisons, à quelque moment et pendant quelque période que ce soit. Si vous rencontrez un quelconque problème dans l'utilisation de notre site, veuillez contacter PSBC LIMITED à la rubrique Service clientèle de notre site. Un représentant de PSBC LIMITED sera à votre disposition pour vous assister et vous aider à rétablir l'accès à notre Site, dans la mesure du possible. Parallèlement, veuillez contacter votre fournisseur de services Internet ou vérifier que chaque dispositif de connexion à Internet et d'accès au contenu web est correctement activé, y compris votre navigateur Internet. En outre, PSBC LIMITED ne déclare et ne garantit pas que des virus ou d'autres propriétés contaminantes, destructrices ou autrement inappropriées ne seront transmis, ni qu'aucun dommage ne sera causé à votre système informatique. PSBC LIMITED ne garantit pas non plus l'exactitude, la qualité, la fonctionnalité et la sécurité des logiciels de tiers qui peuvent être utilisés en relation avec notre site. Bien que PSBC LIMITED ait pris des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger les services de notre site, l'intégrité des données et des communications électroniques afin d'empêcher toute utilisation ou tout accès non autorisé aux données, ainsi que les risques de diffusion, de destruction et de perte de données et d'informations confidentielles/non confidentielles concernant les utilisateurs de notre site, et pour éviter tout accès non autorisé ou illégal à ces données et informations, vous devez prendre les mesures appropriées et être responsable de la protection et de la sauvegarde adéquates des données de votre ordinateur et de tout autre équipement. Vous devez également prendre les précautions nécessaires pour analyser et protéger votre ordinateur contre les virus informatiques et autres éléments contaminants ou destructeurs ou autrement inappropriés. Vous devez également protéger vos données personnelles contre toute utilisation non autorisée, afin de garantir qu'aucun tiers ne puisse utiliser celles-ci pour accéder à notre site ou l'utiliser, ou encore pour effectuer ou modifier une transaction sur notre site.

6. NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE

PSBC LIMITED a une politique commerciale ; sa mission consiste à vendre des articles par le biais de notre Site à des « consommateurs" uniquement. « Consommateur » désigne toute personne physique qui n'effectue pas l'achat d’articles dans le cadre d'une activité commerciale, ni dans le cadre d'un commerce ou d'une activité professionnelle. Si vous n'êtes pas un consommateur, veuillez ne pas utiliser notre site pour acheter des articles. PSBC LIMITED a le droit, à sa seule et entière discrétion et à tout moment, de s'opposer, de retenir, de suspendre ou de cesser le traitement ou la poursuite du traitement de commandes émanant de personnes autres que des consommateurs, ou de toute autre commande qui ne serait pas conforme aux conditions de vente et aux présentes conditions générales d'utilisation.

7. AUTRES POINTS GÉNÉRAUX

7.1 Vous n'êtes pas autorisé à céder vos droits et obligations en vertu d'un contrat que vous avez conclu avec PSBC LIMITED sur notre site sans l'accord écrit préalable de PSBC LIMITED. PSBC LIMITED peut à tout moment céder ses droits et obligations à toute autre partie.
7.2 Les présentes conditions générales d'utilisation lient vos représentants personnels, votre patrimoine, vos successeurs en titre ou vos ayants droit autorisés et s'appliquent à leur profit, ainsi qu'aux successeurs en titre et aux ayants droit de PSBC LIMITED.
7.3 Sauf disposition contraire expresse dans les présentes conditions d'utilisation ou dans d'autres conditions figurant sur notre site, et dans la mesure où cela est expressément prévu, l'ordonnance sur les contrats (droits des tiers), chapitre 623 des lois de Hong Kong, ne s'applique pas aux contrats conclus entre vous et PSBC LIMITED pour l'achat d’articles sur notre site.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies et doivent être interprétées conformément aux lois de Hong Kong et les tribunaux de Hong Kong ont une compétence non exclusive pour régler ou déterminer tout litige ou toute réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant des présentes conditions générales d'utilisation ou de l'utilisation de notre site ou de toute transaction de vente et d'achat effectuée par l'utilisation de notre site.

9. AMENDEMENTS ET MISE À JOUR

Les présentes conditions générales d'utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par PSBC LIMITED sans préavis. Sauf indication contraire, les Conditions générales d'utilisation modifiées ou complétées entreront en vigueur à la date de leur publication sur notre Site.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les conditions générales de vente suivantes régissent l'offre et la vente d’articles sur « www.poupettestbarth.com ». (« notre Site »). Vous devez lire attentivement les présentes conditions générales de vente avant d'effectuer tout achat sur notre Site. Les articles achetés sur notre Site sont vendus directement par PSBC LIMITED, dont le siège social est situé Unit C 8/F King Palace Plaza N°55 King Yip St Kwun Tong, Hong Kong (« PSBC LIMITED »). Les demandes de renseignements doivent être faites en contactant PSBC LIMITED à la rubrique Service clientèle de notre site. Pour tout renseignement juridique supplémentaire, veuillez consulter la rubrique Service clientèle de notre site. Vous y trouverez des informations sur les commandes, les envois, les remboursements et le retour des articles achetés sur notre site. Pour toute autre question d'ordre juridique, consultez les rubriques : Conditions générales d'utilisation, Politique de confidentialité et Conditions de retour sur notre Site.

1. NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE

1.1 Les articles en vente sur notre site et ses services de commerce électronique sont disponibles exclusivement pour ses utilisateurs finaux, c'est-à-dire les « consommateurs ».
1.2 On entend par « Consommateur » toute personne physique qui n'effectue pas l'achat d’articles dans le cadre d'une activité commerciale, ni aux fins d'un commerce ou d'une activité professionnelle. Si vous n'êtes pas un consommateur, veuillez ne pas acheter d’articles sur notre site.
1.3 PSBC LIMITED se réserve le droit de ne pas traiter les commandes reçues d'utilisateurs qui ne sont pas des « Consommateurs », ainsi que toute autre commande qui ne serait pas conforme à la présente politique commerciale.
1.4 Les présentes Conditions générales de vente régissent exclusivement la transmission et l'acceptation des bons de commande relatifs aux articles figurant sur notre Site entre les utilisateurs de notre Site et PSBC LIMITED. Tous les achats à effectuer sur notre Site sont régis par les présentes Conditions générales de vente.
1.5 Les présentes Conditions générales de vente ne régissent toutefois pas la fourniture de services ou la vente d’articles effectuées par des tiers qui se trouvent sur notre site par le biais de liens, bannières ou autres liens hypertextes. Avant d'envoyer des commandes et d'acheter des articles et des services auprès de ces tiers, PSBC LIMITED vous recommande de lire attentivement les conditions générales de ces tiers afin de vous assurer de les comprendre et de les accepter. PSBC LIMITED n'est en aucune façon lié et ne sera en aucun cas responsable de la vente d’articles ou de prestations de services fournis par des tiers, ni de l'exécution de transactions de commerce électronique entre les utilisateurs de notre site et des tiers.

2. COMMENT PASSER UN CONTRAT AVEC PSBC LIMITED

2.1 Afin de passer une commande pour l'achat d'un ou plusieurs articles sur notre Site, vous devez ajouter les articles sélectionnés à « MON PANIER » dans lequel les informations de tous les articles que vous avez choisi d'acheter seront affichées comme le nom de chaque produit, la taille, les imprimés, le tissu, le prix et la quantité, ainsi que d'autres informations comme le sous-total, les frais de livraison à payer (le cas échéant), le code de réduction (si applicable) et le total final. Vous devez lire et vérifier attentivement ces informations pour vous assurer qu'elles soient toutes correctes. Il est de votre entière responsabilité de vérifier et de vous assurer que votre commande (y compris toutes les informations susmentionnées) soit correcte. Après vérification, et si vous en confirmez l'exactitude, vous pouvez cliquer sur « VALIDER LA COMMANDE », procéder à la sélection du mode de paiement et fournir les informations relatives à l'expédition, en suivant les instructions pertinentes qui y figurent. Veuillez noter que tous les achats de nos articles en ligne par l'intermédiaire de notre Site ne sont pas applicables à Hong Kong, PSBC LIMITED n'expédiant ni ne vendant aucun produit à Hong Kong. Si vous effectuez un achat depuis Hong Kong ou si vous souhaitez que les articles que vous achetez soient expédiés à Hong Kong, veuillez ne pas utiliser notre Site.
2.2 Une commande sera considérée comme ayant été passée dès que vous aurez rempli toutes les informations relatives au paiement et à l'expédition qui y sont requises, et que vous aurez cliqué sur « PAYER MAINTENANT ».
2.3 La réception de votre commande sera confirmée par courrier électronique à l'adresse électronique que vous avez indiquée dans votre commande (« votre adresse électronique indiquée »), avec le numéro de commande, le récapitulatif de votre commande et vos informations. Si vous ne recevez pas cette confirmation de commande, cela signifie que votre commande n'a peut-être pas été reçue par PSBC LIMITED ou que des problèmes sont survenus au niveau du paiement ou des informations que vous avez fournies. Si vous ne recevez pas cette confirmation de commande, vous pouvez contacter NOM à la rubrique Service clientèle de notre site.
2.4 Veuillez noter que notre confirmation de commande n'est qu'une confirmation de la réception de votre commande par PSBC LIMITED. Elle ne constitue pas une acceptation de votre commande par PSBC LIMITED. PSBC LIMITED se réserve expressément le droit, à tout moment après réception de votre commande, d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, selon ce que PSBC LIMITED jugera opportun. En cas de rejet de votre commande, vous en serez informé dès que possible, et en tout état de cause dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de la confirmation de la commande donnée par PSBC LIMITED à l'adresse électronique que vous avez indiquée, avec ou sans indications de motif. Une fois votre commande rejetée, PSBC LIMITED ne sera pas tenu de poursuivre le traitement ou l'exécution de votre commande, et si vous avez déjà effectué un paiement pour cette commande, celui-ci vous sera remboursé dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification du rejet. À défaut d'une notification de PSBC LIMITED vous informant du rejet de votre commande dans les trente (30) jours suivant la réception de la confirmation de commande de PSBC LIMITED, votre commande sera considérée comme acceptée par PSBC LIMITED, sous réserve des autres dispositions des présentes Conditions générales de vente.
2.5 Sans porter atteinte à la généralité du paragraphe 2.4 ci-dessus, veuillez noter que les articles vendus sur notre site seront soumis à des conditions de disponibilité. Si l'un des articles que vous avez commandés n'est plus disponible, PSBC LIMITED vous en informera dès que possible par le biais de l'adresse e-mail que vous avez indiquée. Dans ce cas, PSBC LIMITED ne sera plus tenu de poursuivre le traitement ou l'exécution de votre commande de ce produit, et si vous avez déjà effectué un paiement pour cette commande, celui-ci vous sera remboursé dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification par PSBC LIMITED de l'indisponibilité de ce produit.
2.6 En soumettant une commande par le biais de notre Site, vous acceptez sans réserve et vous vous engagez à respecter les dispositions des présentes Conditions générales de vente ainsi que toutes les autres conditions générales figurant sur notre Site, y compris, mais sans s'y limiter, les Conditions générales d'utilisation, les Conditions générales de retour et la Politique de confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, veuillez ne pas soumettre votre commande pour l'achat d’articles sur notre Site.

3. MARQUE ET NORME DES PRODUITS

3.1 Seuls les articles portant la marque PSBC LIMITED seront proposés sur notre site.
3.2 PSBC LIMITED ne vend pas d’articles d'occasion, d’articles défectueux ou d’articles de qualité inférieure aux normes correspondantes du marché.
3.3 Les principales caractéristiques des articles sont indiquées sur notre Site sur chaque page produit. Les articles tels que présentés sur notre Site peuvent ne pas correspondre exactement aux vêtements réels en matière d'image et de couleurs en raison du navigateur Internet ou de l'écran utilisé.
3.4 Tous les articles sont livrés avec une étiquette d'identification fixée avec un scellé jetable. Ne retirez pas l'étiquette ou le scellé des articles achetés si vous souhaitez renvoyer ces derniers.
3.5 Si vous décidez d'exercer votre droit de retour des articles achetés, PSBC LIMITED se réserve expressément le droit de ne pas accepter les articles retournés sans l'étiquette ou le scellé correspondant, ou qui ont été modifiés par rapport à leur état d'origine ou endommagés.

4. PAIEMENTS

4.1 Le paiement du prix des articles et des frais d'expédition correspondants doit être effectué en utilisant PayPal, Apple Pay ou une carte de crédit ou de débit. Vous devez fournir les renseignements requis lorsque vous effectuez les procédures de « Paiement » sur notre Site.
4.2 En cas de paiement par carte de crédit/débit, toutes les données (par exemple, le numéro de carte ou la date d'expiration) seront envoyées par protocole crypté, sans que des tiers puissent y avoir accès de quelque manière que ce soit. Ces données ne seront pas utilisées par PSBC LIMITED, sauf pour exécuter la procédure relative à votre achat ou pour effectuer des remboursements en cas de rejet de votre commande, ou pour des retours dans le cadre de l'exercice de votre droit de retour, ou pour signaler aux autorités compétentes des cas de fraude ou d'activités illégales ou de suspicion de fraude ou d'activités illégales. Le prix d'achat des articles et les frais d'expédition correspondants, comme indiqué dans la commande que vous avez soumise sur notre Site, ne seront débités de votre compte que lorsque les articles achetés seront effectivement expédiés.

5. DROITS DE DOUANE

5.1 Ni le prix des articles ni les frais d'expédition que vous nous payez (le cas échéant) ne comprennent les frais de douane, les taxes d'importation, les frais ou droits de courtage. En règle générale, PSBC LIMITED prend en charge les frais de douane (tels que les taxes, les droits, les frais de traitement, les frais de courtage, etc.) (« les droits de douane »).
5.2 Toutefois, il est possible que pour certains pays de destination, à l'arrivée, le contenu de votre commande soit soumis à des frais de douane dont le destinataire de la commande est redevable. PSBC LIMITED vous remboursera les frais de douane encourus et payés par vous sur votre commande après que vous ayez pris livraison des articles commandés et sur présentation des pièces justificatives telles que les reçus de douane, les reçus de courtage en douane et/ou tout autre document que PSBC LIMITED pourrait exiger ou demander à des fins de vérification. Les frais de douane pour votre commande dépendent du pays de destination. Si des frais de douane s'appliquent dans votre pays et que PSBC LIMITED est en mesure de calculer ces frais pour vous, ils seront ajoutés au total avant que vous ne complétiez votre commande, mais ils vous seront remboursés sur présentation des pièces justificatives susmentionnées. Pour les pays où des frais de douane sont applicables, mais où PSBC LIMITED ne peut pas les calculer, le montant total calculé par les procédures de « Paiement » sur notre Site n'inclura pas les frais de douane, et vous devrez les payer au transporteur lors de la livraison. Cependant, ils vous seront remboursés sur présentation des pièces justificatives susmentionnées. Pour cette raison, nous vous recommandons de vous diriger vers le bureau de douane local concerné pour plus de précisions sur les frais de douane applicables dans votre pays ou dans le pays de livraison avant de passer une commande.
5.3 Si vous refusez de prendre livraison des articles que vous avez commandés ou si vous refusez de payer les frais de douane à l'arrivée des articles que vous avez commandés, l'envoi sera renvoyé à PSBC LIMITED qui devra alors payer les frais de douane pour l'importation dans le pays d'origine.
5.4 Le traitement des formalités douanières peut retarder la livraison de votre commande. Si vous rencontrez de tels retards, veuillez vous renseigner auprès de votre bureau de douane local. La facture des frais de douane peut arriver plusieurs semaines après avoir reçu la livraison des articles que vous avez commandés, séparément de la même facture.

6. EXPÉDITION ET LIVRAISON DES PRODUITS

6.1 Lorsque les articles que vous avez commandés sont expédiés, vous recevez une notification par e-mail à l'adresse que vous avez indiquée, ainsi qu'un lien de suivi qui vous permet de suivre l'envoi.
6.2 Après la livraison des articles que vous avez commandés, un e-mail sera envoyé à votre adresse mail indiquée pour confirmer la livraison et les articles commandés.
6.3 Pour les procédures spécifiques d'expédition et de livraison des articles, consultez la rubrique Service clientèle de notre site. Veuillez lire attentivement les dispositions qui y figurent, car elles feront partie intégrante des présentes Conditions générales de vente. Elles seront considérées comme ayant été pleinement lues et acceptées par vous au moment de l'envoi de votre commande sur notre Site.

7. SERVICE CLIENTÈLE

Veuillez contacter la rubrique Service clientèle de notre site pour tout renseignement complémentaire.

8. RETOUR DES PRODUITS ET PROCÉDURES DE REMBOURSEMENT

Le retour des articles que vous avez commandés peut être effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de livraison. Pour plus d'informations sur le retour des articles, veuillez consulter les conditions générales de retour sur notre Site, qui font partie intégrante des présentes Conditions générales de vente. Elles sont considérées comme ayant été lues et acceptées par vous au moment de l'envoi de votre commande. Veuillez donc les lire attentivement avant d'effectuer votre achat et d'envoyer votre commande à PSBC LIMITED. Le retour des articles ne peut se faire que dans le respect des exigences et des procédures qui y sont énoncées.

9. POLITIQUE DE COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

9.1 PSBC LIMITED et les sociétés du groupe (pour connaître la liste, vous pouvez contacter le service clientèle sur notre site) (si le contexte le permet, collectivement ou individuellement désigné par « nous » ou « notre ») utiliseront vos données personnelles afin de fournir les services auxquels vous avez souscrit, de vérifier votre solvabilité, de faciliter l'utilisation de notre site, de vous tenir informé de nos dernières actualités et offres, de gérer, d'évaluer et d'analyser, de faire du marketing, d'analyser vos préférences d'achat, d'améliorer nos services et toute autre fin légitime pouvant être spécifiés dans la politique de confidentialité sur notre site. Nous pouvons également divulguer vos données à nos prestataires de services et agents à ces fins, ainsi qu'à d'autres parties comme indiqué dans notre politique de confidentialité. Cela sera effectué conformément aux lois en vigueur.
9.2 Veuillez lire attentivement la politique de confidentialité. La politique de confidentialité s'applique lorsque vous consultez ou surfez sur notre site, avec ou sans achat d’article. En utilisant notre Site, vous acceptez nos conditions et usages tels que décrits dans la Politique de confidentialité. Dans le cas où vous n'accepteriez pas les conditions ou les usages décrits dans la politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser notre site.
9.3 Nous sommes conscients de l'importance de votre vie privée. Nous ne collecterons ni n'utiliserons vos données personnelles que si vous nous les fournissez volontairement. Toutefois, si vous choisissez de ne pas nous fournir vos données personnelles ou si vous ne consentez pas à ce que nous utilisions vos données personnelles aux fins énoncées dans la politique de confidentialité, il se peut que vous ne puissiez pas acheter ou recevoir le produit ou le service que vous souhaitez commander sur notre site ou que vous ne puissiez pas vous inscrire sur notre site ou l'utiliser.
9.4 Nous souhaitons partager vos données personnelles avec des entreprises qui sont nos partenaires commerciaux. Nous et/ou ces partenaires pouvons vous contacter par e-mail, courrier ou SMS au sujet des articles, des services, des publicités commerciales ou d'autres informations commerciales susceptibles de vous intéresser. Si vous désirez être contacté(e), veuillez cocher la case ci-dessous.

10. FORCE MAJEURE

Tout manquement ou retard dans l'exécution d'une commande passée par vous, causé par un cas de force majeure, y compris, mais sans s'y limiter, les cas fortuits, les pannes d'électricité, les incendies, les explosions, les inondations, les ouragans, les typhons, les tremblements de terre, les tsunamis, les grèves, les pénuries de main-d'œuvre ou de matériaux, accidents, actes de sabotage, émeutes, guerres, manifestations, troubles civils ou sociaux, actes de terrorisme, COVID-19 ou autres restrictions ou mesures en matière de santé et de sécurité ou autres causes échappant au contrôle raisonnable des parties ne constitueront pas une rupture du contrat.

11. AUTRES POINTS GÉNÉRAUX

11.1 Vous n'êtes pas autorisé à céder vos droits et obligations en vertu d'un contrat que vous avez conclu avec PSBC LIMITED sur notre site sans l'accord écrit préalable de PSBC LIMITED. PSBC LIMITED peut à tout moment céder ses droits et obligations à toute autre partie.
11.2 Les présentes conditions générales de vente lient vos représentants personnels, votre patrimoine, vos successeurs en titre ou vos ayants droit autorisés et s'appliquent à leur profit, ainsi qu'aux successeurs en titre et aux ayants droit de PSBC LIMITED.
11.3 Sauf disposition contraire expresse dans les présentes Conditions générales de vente ou dans d'autres conditions figurant sur notre site, et dans la mesure où cela est expressément prévu, l'ordonnance sur les contrats (droits des tiers), chapitre 623 des lois de Hong Kong, ne s'applique pas aux contrats conclus entre vous et PSBC LIMITED pour l'achat d’articles sur notre site.

12. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente sont régies et doivent être interprétées conformément aux lois de Hong Kong et les tribunaux de Hong Kong ont une compétence non exclusive pour régler ou déterminer tout litige ou toute réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant des présentes conditions générales d'utilisation ou de l'utilisation de notre site ou de toute transaction de vente et d'achat effectuée par l'utilisation de notre site.

13. AMENDEMENTS ET MISE À JOUR

Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par PSBC LIMITED sans préavis. Sauf indication contraire, les Conditions générales de vente modifiées ou complétées entreront en vigueur à la date de leur publication sur notre Site.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RETOUR

PSBC LIMITED a pour objectif de garantir l'entière satisfaction de ses services et articles. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'êtes pas satisfait des articles que vous avez commandés, vous pouvez, sous réserve des présentes conditions générales de retour et de votre respect des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation du site www.poupettestbarth.com (« notre site »), exercer votre droit de retour des articles achetés dans un délai de trente jours (30) à compter de la date de livraison. La date de livraison est la date à laquelle la livraison des articles que vous avez commandés est effectuée. Pour exercer votre choix de retour, vous pouvez scanner le code QR imprimé à l'intérieur de l'emballage des articles livrés ou vous rendre sur le Centre des retours à la rubrique Service clientèle de notre Site. Après avoir envoyé votre demande de retour, vous recevrez un e-mail à l'adresse que vous avez fournie (« votre adresse e-mail indiquée ») avec votre étiquette de retour ainsi que les instructions de retour. Les articles retournés doivent être expédiés à PSBC LIMITED dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de l’e-mail susmentionné de PSBC LIMITED. Les articles peuvent être retournés en expédiant le colis par le transporteur identifié dans votre étiquette de retour, ou par un agent d'expédition de votre choix.

EXCEPTION : Veuillez noter que PSBC LIMITED n'accepte pas, à titre exceptionnel, le retour des articles vendus à prix réduit par PSBC LIMITED pendant la période des soldes. Les seuls retours autorisés d’articles vendus à prix réduit pendant la période des soldes seront les articles défectueux.

1. CONDITIONS PRÉALABLES AU RETOUR

1.1 Vous devez suivre et remplir les conditions suivantes pour le retour :

1.1.1 Le droit de retour des articles sera exercé en scannant le QR code imprimé à l'intérieur de l'emballage des articles livrés ou en allant sur le Centre des retours à la rubrique Service clientèle de notre Site et d'y remplir toutes les informations requises puis de cliquer sur « Retrouvez votre commande ». Cette démarche doit être effectuée dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de livraison. Vous recevrez, par l'intermédiaire de votre adresse électronique indiquée, un courriel contenant votre étiquette de retour et les instructions de retour. Veuillez lire attentivement et suivre toutes ces instructions.
1.1.2 Les articles ne doivent pas avoir été utilisés, portés, lavés, transformés ou endommagés ;
1.1.3 Les articles doivent être retournés dans leur emballage d'origine et l'étiquette d'identification doit encore être attachée aux articles avec le scellé jetable ;
1.1.4 PSBC LIMITED doit recevoir les articles retournés dans un délai de trente (30) jours à compter de l’e-mail de PSBC LIMITED vous envoyant l'étiquette de retour.

1.2 Si votre demande de retour n'est pas acceptée en raison du non-respect des présentes conditions générales de retour, vous en serez informé par un mail envoyé à votre compte de messagerie indiquée. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera autorisé. Vous devrez alors contacter PSBC LIMITED à la rubrique Service clientèle de notre Site afin d'indiquer à PSBC LIMITED si vous choisissez de vous faire restituer les articles ou si vous ne souhaitez pas recevoir les articles. Si vous choisissez de récupérer le produit, la livraison se fera à vos propres frais. Il vous sera demandé de payer les frais de livraison et autres dépenses avant que le produit ne vous soit retourné. La livraison sera effectuée à la même adresse de livraison que celle indiquée dans la commande d'achat initiale. Si vous choisissez de ne pas recevoir le produit, celui-ci sera considéré comme abandonné par vous et PSBC LIMITED aura le droit de le conserver ou d'en disposer de la manière dont il jugera la plus appropriée, sans aucune responsabilité ni obligation supplémentaire. Si vous n'indiquez pas à PSBC LIMITED la manière dont vous souhaitez que ce dernier traite l’article, comme indiqué ci-dessus dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle vous avez été informé que votre demande de retour n'était pas acceptée, vous serez considéré comme ayant choisi de ne pas recevoir la marchandise et PSBC LIMITED sera alors en droit de la traiter de la manière qu'il jugera appropriée comme indiqué ci-dessus.

2. TRANSPORT DE RETOUR

2.1 Si vous retournez le produit depuis les États-Unis ou l'Union Européenne, votre retour est gratuit. Vous devez impérativement suivre les instructions figurant dans le courriel qui vous envoie l'étiquette de retour. Dans le cas où vous décidez de choisir votre propre service d'expédition pour retourner le produit, autre que celui indiqué dans les instructions, les frais de retour seront à votre charge.
2.2 Si le produit n'est pas retourné depuis les États-Unis ou l'Union Européenne, vous pouvez envoyer le produit retourné à PSBC LIMITED avec le service d'expédition de votre choix et le retour se fera à vos propres frais.
2.3 Tous les documents doivent être rédigés en anglais afin de pouvoir être utilisés à la fois par les autorités compétentes du pays d'origine et par le lieu de destination du retour. Nous vous recommandons de consulter les autorités locales et/ou le service d'expédition que vous avez choisi pour vous assurer que la documentation est suffisante. PSBC LIMITED ne peut être tenu responsable des colis qui sont retenus à la douane en raison de l'absence ou de l'insuffisance des documents.
2.4 PSBC LIMITED vous recommande vivement de choisir un service d'expédition qui vous permette de suivre la livraison à tout moment. Assurez-vous que le type d'expédition que vous choisissez garantit la livraison du colis dans le délai de trente (30) jours à compter de la date de livraison.

3. PROCÉDURE DE REMBOURSEMENT

3.1 Après réception par PSBC LIMITED des articles retournés, PSBC LIMITED vérifiera la conformité des articles avec les conditions indiquées ci-dessus. Lorsque PSBC LIMITED sera en mesure de confirmer que toutes ces conditions ont été respectées, le remboursement sera effectué.
3.2 Veuillez noter que les frais de douane que vous avez payés pour la livraison des articles achetés vous seront remboursés. Pour plus d'informations, veuillez contacter PSBC LIMITED au moyen de la rubrique Service clientèle de notre site.
3.3 Le délai de remboursement du montant que vous avez payé pour acheter les produits retournés dépend de la forme de paiement utilisée. En cas d'achat par carte de crédit ou de débit, le délai de remboursement dépendra des politiques de la banque. Nous tenons toutefois à vous assurer que la date de valeur du crédit coïncidera avec la date du paiement initial ; vous ne subirez donc aucune perte d'intérêt. Le remboursement sera effectué sur le même compte de carte de crédit ou de débit qui a été utilisé pour effectuer l'achat. En cas de paiement par PayPal ou Apple Pay, le remboursement sera également effectué sur le même compte que celui qui a été utilisé pour effectuer l'achat.
3.4 Tous les remboursements seront effectués dans la même devise que l'achat initial.
3.5 Une fois le remboursement effectué, un e-mail sera envoyé sur votre messagerie électronique indiquée à titre de confirmation.
3.6 Au lieu de recevoir un remboursement monétaire, vous pouvez choisir de recevoir le remboursement sous forme d'échange contre un autre article de valeur équivalente ou supérieure. Si l'autre article est d'une valeur supérieure à celle de l'article retourné, vous devrez payer la différence de valeur. Le remboursement partiel, l'échange partiel ou l'échange contre un produit dont la valeur est inférieure à celle du produit retourné ne seront pas autorisés. Veuillez contacter PSBC LIMITED à la rubrique Service clientèle de notre site pour prendre les dispositions nécessaires.

4. SCELLÉ JETABLE

Tous les produits vendus par PSBC LIMITED comportent une étiquette d'identification avec un scellé jetable. Veuillez ne pas retirer ou endommager l'étiquette et le scellé si vous avez l'intention de retourner les articles. Les produits retournés sans l'étiquette ou le scellé restés intacts ne seront pas acceptés.

5. POLITIQUE DE COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

5.1 PSBC LIMITED et les sociétés du groupe (pour connaître la liste, vous pouvez contacter le service clientèle sur notre site) (si le contexte le permet, collectivement ou individuellement désigné par « nous » ou « notre ») utiliseront vos données personnelles afin de fournir les services auxquels vous avez souscrit, de vérifier votre solvabilité, de faciliter l'utilisation de notre site, de vous tenir informé de nos dernières actualités et offres, de gérer, d'évaluer et d'analyser, de faire du marketing, d'analyser vos préférences d'achat, d'améliorer nos services et toute autre fin légitime pouvant être spécifiés dans la politique de confidentialité sur notre site. Nous pouvons également divulguer vos données à nos prestataires de services et agents à ces fins, ainsi qu'à d'autres parties comme indiqué dans notre politique de confidentialité. Cela sera effectué conformément aux lois en vigueur.
5.2 Veuillez lire attentivement la politique de confidentialité. La politique de confidentialité s'applique lorsque vous consultez ou surfez sur notre site, avec ou sans achat d’articles. En utilisant notre Site, vous acceptez nos conditions et usages tels que décrits dans la Politique de confidentialité. Dans le cas où vous n'accepteriez pas les conditions ou les usages décrits dans la politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser notre site.
5.3 Nous sommes conscients de l'importance de votre vie privée. Nous ne collecterons ni n'utiliserons vos données personnelles que si vous nous les fournissez volontairement. Toutefois, si vous choisissez de ne pas nous fournir vos données personnelles ou si vous ne consentez pas à ce que nous utilisions vos données personnelles aux fins énoncées dans la politique de confidentialité, il se peut que vous ne puissiez pas acheter ou recevoir le produit ou le service que vous souhaitez commander sur notre site ou que vous ne puissiez pas vous inscrire sur notre site ou l'utiliser.
5.4 Nous souhaitons partager vos données personnelles avec des entreprises qui sont nos partenaires commerciaux. Nous et/ou ces partenaires pouvons vous contacter par e-mail, courrier ou SMS au sujet des articles, des services, des publicités commerciales ou d'autres informations commerciales susceptibles de vous intéresser. Si vous désirez être contacté(e), veuillez cocher la case ci-dessous.

6. FORCE MAJEURE

7. AUTRES POINTS GÉNÉRAUX

7.1 Vous n'êtes pas autorisé à céder vos droits et obligations en vertu d'un contrat que vous avez conclu avec PSBC LIMITED sur notre site sans l'accord écrit préalable de PSBC LIMITED. PSBC LIMITED peut à tout moment céder ses droits et obligations à toute autre partie.
7.2 Les présentes Conditions générales de retour lient vos représentants personnels, votre patrimoine, vos successeurs en titre ou vos ayants droit, ainsi qu'aux successeurs en titre et aux ayants droit de PSBC LIMITED.
7.3 Sauf disposition contraire expresse dans les présentes Conditions générales de retour ou dans d'autres conditions figurant sur notre site, et dans la mesure où cela est expressément prévu, l'ordonnance sur les contrats (droits des tiers), chapitre 623 des lois de Hong Kong, ne s'applique pas aux contrats conclus entre vous et PSBC LIMITED pour l'achat d’articles sur notre site.

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions générales de retour sont régies et doivent être interprétées conformément aux lois de Hong Kong et les tribunaux de Hong Kong ont une compétence non exclusive pour régler ou déterminer tout litige ou toute réclamation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) découlant des présentes conditions générales d'utilisation ou de l'utilisation de notre site ou de toute transaction de vente et d'achat effectuée par l'utilisation de notre site.

9. AMENDEMENTS ET MISE À JOUR

Les présentes Conditions générales de retour peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par PSBC LIMITED sans préavis. Sauf indication contraire, les Conditions générales d'utilisation modifiées ou complétées entreront en vigueur à la date de leur publication sur notre Site.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. NOTRE POLITIQUE

eu.poupettestbarth.com vous est proposé par PSBC LIMITED. Toute personne a le droit de protéger ses données personnelles. Par données personnelles, il faut entendre toute donnée se rapportant directement ou indirectement à une personne physique vivante, à partir de laquelle il est possible d'établir directement ou indirectement l'identité de cette personne, et sous une forme permettant d'accéder à ces données ou de les traiter. PSBC LIMITED reconnaît le droit des utilisateurs de son site à être informés de la collecte et d'autres utilisations de leurs données personnelles. PSBC LIMITED appliquera un principe de stricte nécessité. C'est pourquoi PSBC LIMITED a conçu son site de manière à ce que l'utilisation de vos données personnelles soit limitée au strict minimum et n'excède pas les finalités pour lesquelles celles-ci ont été collectées et/ou traitées ; PSBC LIMITED ne traite pas vos données personnelles lorsque NOM peut vous fournir des services en utilisant des données anonymes ou des données de navigation (telles que des recherches marketing effectuées pour améliorer ses services, des données de navigation traitées pour vous fournir des contenus ou des offres personnalisés adaptés à votre langue préférée, votre localisation, etc. ) ou par d'autres moyens permettant à PSBC LIMITED de vous identifier, sauf lorsque cela est strictement nécessaire ou à la demande d'autorités compétentes, de tribunaux ou d'organismes chargés de l'application de la loi (par exemple, dans le cas de données de navigation ou de votre adresse IP). La présente politique de confidentialité vous fournit des informations permettant de comprendre comment PSBC LIMITED collecte les données personnelles. Nous vous demandons de lire attentivement cette politique de confidentialité, car elle contient des informations importantes sur la manière dont vos données personnelles seront utilisées. Pour de plus amples renseignements sur notre politique de confidentialité, veuillez contacter la rubrique Service clientèle de notre site. Nous vous invitons également à lire les conditions générales d'utilisation lorsque vous utilisez notre site, ainsi que les conditions générales de vente et les conditions générales de retour si vous souhaitez effectuer un achat sur notre site.

2. QUI COLLECTE ET TRAITE VOS DONNÉES PERSONNELLES

PSBC LIMITED et les sociétés du groupe (pour connaître la liste, vous pouvez contacter le service clientèle sur notre site) (si le contexte le permet, collectivement ou individuellement désigné par « nous » ou « notre ») utiliseront vos données personnelles afin de fournir les services auxquels vous avez souscrit, de vérifier votre solvabilité, de faciliter l'utilisation de notre site, de vous tenir informé de nos dernières actualités et offres, de gérer, d'évaluer et d'analyser, de faire du marketing, d'analyser vos préférences d'achat, d'améliorer nos services et toute autre fin légitime pouvant être spécifiés dans la politique de confidentialité sur notre site. Nous pouvons être collectivement ou individuellement les utilisateurs de vos données personnelles, car nous contrôlons la collecte, la détention, le traitement ou l'utilisation de vos données personnelles. Nous ferons également appel à des prestataires de services et à des agents pour nous aider à gérer notre site et à collecter, conserver, traiter et utiliser les données personnelles, ainsi que pour fournir certaines prestations dans le cadre de l'exécution des commandes passées par les utilisateurs de notre site et des services connexes. Ces prestataires de services et agents ont été choisis en raison de leur expérience dans le traitement des données personnelles et ils offrent des garanties suffisantes quant au respect des lois sur la protection des données (y compris les mesures de sécurité techniques régissant le traitement à effectuer). Nous vérifions régulièrement qu'ils se conforment à nos directives et qu'ils continuent à fournir des garanties suffisantes quant à leur respect intégral de la présente Politique de confidentialité et des lois en vigueur sur le traitement des données personnelles.

Quelques exemples de certains des prestataires de services de données personnelles que nous avons nommés sont :

Fed Ex, à des fins liées à l'expédition, la livraison et le retour des produits achetés sur notre site ;
Shopify, à des fins liées à l'hébergement du site web PT Bali Moda Busana, à des fins liées à la prestation de services de centre d'appels et de service clientèle aux utilisateurs de notre site.

3. DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS POUVONS ÊTRE AMENÉS À RECUEILLIR AUPRÈS DE VOUS

Nous pouvons collecter des données personnelles vous concernant lorsque vous vous inscrivez sur notre site dans le but de créer un compte, de poser des questions au service clientèle sur notre site, de commander un produit, d'effectuer un paiement ou de demander un retour/un remboursement sur notre site. Les données personnelles qui peuvent être recueillies auprès de vous peuvent inclure, sans s'y limiter, les informations suivantes, qui sont nécessaires et/ou pertinentes pour tout ou partie des objectifs pour lesquels elles sont recueillies, comme indiqué dans la présente politique de confidentialité :

3.1 vos données personnelles telles que votre nom, votre adresse, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre régime fiscal, votre sexe, votre date d'anniversaire, votre état civil, votre formation ou votre expérience professionnelle ;
3.2 les informations relatives au paiement, telles que le numéro de votre carte de crédit ou de débit, le numéro de votre compte PayPal ou Apple Pay et toute autre information relative au paiement que vous devez fournir afin de payer les articles que vous avez commandés et/ou de vous faire rembourser ;
3.3 des informations sur vos transactions précédentes et actuelles effectuées sur notre Site ;
3.4 des informations sur vos préférences et vos centres d'intérêt.

Nous pouvons surveiller l'utilisation que vous faites de notre site en utilisant des cookies et des dispositifs de suivi similaires afin d'obtenir des informations telles que la fréquence de vos visites, les pages que vous consultez, les données de localisation et de navigation, etc. Ces informations nous aident à établir un profil des utilisateurs de notre Site. Pour plus de renseignements, veuillez lire la rubrique sur les cookies ci-dessous.

4. UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous pouvons utiliser vos données personnelles pour l'ensemble ou l'une ou plusieurs des fins suivantes :

4.1 administratives ;
4.2 pour vous identifier et identifier les comptes que vous détenez chez nous ;
4.3 recherches, évaluations et analyses ;
4.4 profilages des clients et analyse des préférences d'achat ;
4.5 l'exécution de toute commande et le traitement de toute demande (y compris le retour et le remboursement) ou requête que vous avez faite sur notre site ;
4.6 le paiement de la commande que vous avez passée ;
4.7 vérifications de solvabilité ;
4.8 préventions et détections de fraudes et de crimes ;
4.9 contrôles de sécurité ;
4.10 vous informer de toute modification apportée à notre site (y compris les conditions générales) et de toute mise à jour des services qui pourrait vous concerner ;
4.11 améliorations de nos prestations et/ou du fonctionnement de notre site ;
4.12 marketings (voir la rubrique MARKETING DIRECT ET OPTING-OUT ci-dessous pour de plus amples renseignements).

5. MARKETING DIRECT ET OPTING-OUT

Nous pouvons partager vos données personnelles avec des entreprises qui sont nos partenaires commerciaux et nous et/ou elles pouvons vous contacter (sauf si vous nous avez demandé et/ou leur avez demandé de ne pas le faire) par courrier, mail, téléphone et SMS au sujet d'articles, de prestations, de promotions et d'offres spéciales qui pourraient vous intéresser. Si vous souhaitez être contacté, veuillez cocher la case ci-dessous.

Si vous avez confirmé que vous souhaitiez être contacté(e) ci-dessus, mais que vous ne souhaitez plus l'être par la suite, vous avez le droit de vous désinscrire à tout moment en nous en informant. Pour plus de détails sur l’opting out, veuillez consulter la rubrique VOS DROITS ci-dessous. Si vous vous désinscrivez, nous et nos partenaires commerciaux cesserons de vous contacter aux fins susmentionnées. Toutefois, la désinscription n'empêche pas nos partenaires commerciaux de vous contacter à des fins autres que le marketing direct (tel que défini dans le règlement sur les données personnelles (confidentialité), chapitre 486 des lois de Hong Kong).

6. PERSONNES À QUI NOUS POUVONS DIVULGUER VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous pouvons divulguer vos données personnelles à :

6.1 autres sociétés du groupe PSB ;
6.2 nos prestataires de services et agents (vous pouvez contacter PSBC LIMITED à la rubrique Service clientèle de notre site si vous souhaitez obtenir une liste de nos prestataires de services et agents) ;
6.3 agents de référence pour la vérification de la solvabilité ;
6.4 les organes ou organismes chargés de l'application de la loi dans le cadre de toute enquête visant à prévenir les activités illicites ou illégales ou suspectées d'être illicites ou illégales ;
6.5 nos partenaires commerciaux si vous avez donné votre consentement (voir la rubrique MARKETING DIRECT ET OPTING-OUT ci-dessus) ;
6.6 toute personne ou tout organisme, comme l'exigent les lois en vigueur ou en vertu d'une ordonnance rendue par un tribunal compétent ;
6.7 toute autre personne ou tout organisme pour lequel vous nous avez donné votre accord pour divulguer vos données personnelles.

7. PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour protéger vos données personnelles. Nous avons instauré des mesures de sécurité pour protéger les données personnelles contre la destruction accidentelle ou illégale, la perte accidentelle, l'altération et la divulgation ou l'accès non autorisé. Bien que nous prenions toutes les précautions possibles pour protéger vos données personnelles, vous reconnaissez que l'utilisation d'Internet n'est pas toujours entièrement sécurisée et que, pour cette raison, nous ne pouvons donner aucune garantie quant à la sécurité ou à l'intégrité des données personnelles transférées par vous ou vers vous via Internet. Les paiements en ligne sont normalement sécurisés, car vos données sont cryptées pendant leur transmission au service de paiement concerné. Toutefois, en raison de la nature d'Internet, dans certains cas, la transmission de données sur Internet n'est pas forcément protégée contre un accès non autorisé. Nous ne sommes pas responsables du vol, de la perte ou de l'accès non autorisé à vos données personnelles, ni des pertes ou dommages qui en découlent, sauf s'ils sont dus à notre négligence. Nous vous invitons également à prendre des mesures pour protéger vos données personnelles, par exemple en équipant votre ordinateur de logiciels qui protègent la transmission et/ou la réception de données en réseau (par exemple, des systèmes antivirus mis à jour) et en vous assurant que vos fournisseurs de services prennent des mesures de sécurité appropriées pour la transmission de données en réseau (par exemple, des pare-feux et des filtres antispam). Vous ne devez pas partager ou donner votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou vos données personnelles à des tiers. Nous ne conserverons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire et nous nous conformerons à toutes les lois en vigueur concernant la conservation des données personnelles.

8. INFORMATIONS SUR LES TIERS

Si vous nous communiquez des données au nom ou pour le compte d'une autre personne (par exemple, si vous achetez un article à livrer à un ami, si vous achetez un article en utilisant la carte de crédit de votre parent, etc.), vous nous confirmez et nous certifiez que l'autre personne vous a désigné pour agir en son nom et a accepté que vous donniez le consentement nécessaire en son nom au traitement de ses données personnelles et à l'utilisation de ses données personnelles conformément à la présente Politique de confidentialité, et que cette autre personne a lu la présente Politique de confidentialité. Vous serez personnellement responsable de la divulgation et/ou de l'utilisation de ses données personnelles si elle ne vous a pas donné le consentement préalable approprié pour le faire.

9. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS DE NOUS COMMUNIQUER VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous avons besoin de connaître vos données personnelles, notamment des données telles que vos coordonnées personnelles, votre adresse électronique, votre adresse postale, votre numéro de carte de crédit/débit ou votre numéro de compte PayPal ou Apple Pay, votre numéro de téléphone, etc. afin de traiter votre commande pour l'achat d'articles sur notre Site, pour la livraison des articles que vous avez commandés, pour répondre ou traiter votre demande de retour ou de remboursement ou toute autre demande et également pour nous conformer à toute exigence en vertu des lois en vigueur. Vous ne pourrez peut-être pas utiliser notre site pour acheter nos articles si vous refusez de nous fournir ou de consentir à ce que nous utilisions les données personnelles nécessaires à ces fins. Il peut vous être demandé de fournir d'autres données personnelles qui ne sont pas nécessaires à ces fins et qui sont de nature facultative, ce qui n'affectera pas l'utilisation de notre Site. Nous vous indiquerons si la divulgation de toute donnée personnelle est obligatoire ou facultative en la signalant par un symbole approprié (*) lorsque vous utilisez notre Site.

10. COOKIES

L'acceptation des méthodes de collecte automatique de données et l'utilisation de cookies sont nécessaires pour utiliser notre Site et ses services, y compris l'achat d'articles.

Si vous avez lancé la procédure de blocage ou de suppression des cookies, nous ne pouvons pas garantir que toutes les pages web de notre Site seront affichées ou que certains services seront fournis comme, par exemple, le stockage ou l'affichage sur les pages web des articles que vous avez choisis lorsque vous avez finalisé les processus d'achat en ligne.

■ Notre Site utilise des systèmes automatiques de collecte de données de navigation, tels que les cookies. Un cookie est un fichier stocké sur le disque dur du terminal d'un internaute ; il ne contient pas d'informations intelligibles, mais il permet de faire le lien entre un terminal et d'autres informations concernant l'expérience de l'utilisateur sur le site web et ses préférences exprimées lors du choix des services et de l'achat des articles proposés par le site web. Pour les cookies diffusés par nos serveurs, personne d'autre ne peut avoir accès aux informations qu'ils contiennent. Ces informations et données sont collectées directement et automatiquement par notre Site. Les informations recueillies par les cookies seront traitées afin d'optimiser les services de notre Site. Nous avons prévu des cookies dans le cadre de fonctions telles que la sélection du pays, de la langue, de la localisation, la navigation dans le catalogue, l'achat d'articles en ligne et, en général, dans le cadre de la prestation de services réservés aux clients enregistrés. Les cookies sont utilisés pour garder la trace des articles stockés dans MON PANIER et pour vous faire accéder au PAIEMENT, pour vous reconnaître lorsque vous consultez notre Site, pour obtenir des informations sur vos préférences et votre utilisation d'Internet, pour effectuer des recherches et des analyses afin d'améliorer notre Site et/ou nos articles et prestations et pour nous aider à mieux comprendre vos exigences et vos intérêts, pour cibler plus efficacement nos activités de marketing et également pour rendre votre expérience en ligne plus efficace et plus agréable. Comme vous le savez, chaque navigateur Internet permet de bloquer ou de supprimer les cookies. Votre navigateur Internet contient des instructions sur ces procédures. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur afin que les cookies ne soient pas acceptés. Dans ce cas, veuillez noter que vous risquez de perdre une partie des fonctionnalités de notre site. Veuillez consulter les informations de votre navigateur Internet si vous souhaitez supprimer les cookies.

11. TRAITEMENT OBLIGATOIRE

Nous souhaitons vous informer que nous pouvons traiter vos données personnelles sans votre consentement si les lois en vigueur l'exigent ou pour nous conformer à la demande de toute autorité compétente ou à l'ordonnance d'un tribunal compétent.

12. TRANSFERTS DE DONNÉES HORS DE HONG KONG

■ Nous pouvons être amenés à transférer vos données personnelles à nos prestataires de services et agents en dehors de Hong Kong pour traitement et/ou stockage. Lorsque vous utilisez notre Site et nous fournissez vos données personnelles, vous serez considéré comme ayant accepté que nous puissions transférer vos données personnelles vers des pays situés en dehors de Hong Kong. Vous pouvez nous contacter à la rubrique Service clientèle de notre Site si vous souhaitez obtenir une liste des pays dans lesquels nous pouvons transférer vos données personnelles. Soyez assuré que nous veillerons toujours à ce que tout transfert fasse l'objet de mesures de sécurité appropriées pour sauvegarder vos données personnelles et soit conforme aux exigences de toute loi en vigueur.

13. VOS DROITS

Vous avez le droit de demander l'accès à vos données personnelles que nous détenons. Si vous voulez exercer ce droit, vous êtes tenu de formuler votre demande par écrit dans le formulaire prévu à cet effet, et de préciser les données personnelles auxquelles vous voulez accéder, y compris les numéros de compte ou de référence, le cas échéant. Vous pouvez également être tenu de fournir une preuve de votre identité et de votre adresse. Veuillez nous contacter à la rubrique Service clientèle de notre site si vous souhaitez faire une telle demande. Vous avez également le droit d'obtenir de notre part les coordonnées du responsable du traitement des données et de ses sous-traitants ; les noms des entités et des catégories d'entités auxquelles vos données personnelles peuvent être divulguées ou qui peuvent accéder à vos données personnelles. Pour de plus amples renseignements, contactez-nous à la rubrique Service clientèle de notre site.

En outre, vous avez le droit de nous demander de corriger toute inexactitude dans vos données. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous devez formuler votre demande par écrit et préciser les informations qui sont incorrectes et ce par quoi elles doivent être remplacées. Vous pouvez être amené à fournir une preuve de votre identité et de votre adresse. Pour de plus amples renseignements, veuillez nous contacter à la rubrique Service clientèle de notre site.

De plus, vous avez le droit de nous demander de cesser d'utiliser vos données personnelles (c'est-à-dire de vous désinscrire) à des fins de marketing direct, même si vous nous avez précédemment donné votre consentement. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous devez formuler votre demande par écrit. Vous pouvez être amené à fournir une preuve de votre identité et de votre adresse. Si votre objection ne porte pas sur le marketing direct en général, mais sur le marketing direct par un canal particulier (par exemple, le téléphone ou le courrier électronique) ou si votre objection ne porte pas sur le marketing direct par l'ensemble de l'entreprise, mais seulement par une ou plusieurs d'entre elles, veuillez préciser le moyen ou l'entité auxquels vous vous opposez. Pour de plus amples renseignements, veuillez nous contacter à la rubrique Service clientèle de notre site.

14. CONSENTEMENT

Sauf disposition contraire dans la présente POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, chaque fois que votre consentement est requis, nous vous en informerons à l'avance et vous donnerons la possibilité de donner ou de refuser votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles, en cochant les cases appropriées.

Nous souhaitons vous informer que nous pouvons traiter vos données personnelles également sans votre consentement dans certaines circonstances, notamment lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis ou lorsque ce traitement est nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles avec les utilisateurs ou lorsque nous y sommes tenus par toute loi en vigueur ou tout organisme chargé de l'application de la loi dans le cadre d'enquêtes sur des activités illégales ou illicites ou des activités illégales ou illicites présumées, ou autrement requis par toute autorité compétente ou par l'ordonnance de tout tribunal compétent.

15. LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB

Vous pouvez être en mesure d'accéder à certains sites Internet de tiers à partir de nos sites. Nous ne contrôlons ni ne surveillons ces sites tiers ou leur contenu web. Nous ne pouvons être tenus responsables de votre connexion à ces sites tiers ou de leur contenu Internet, ou encore des règles ou mesures adoptées par ces derniers en ce qui concerne votre vie privée et le traitement de vos données personnelles lorsque vous visitez ces sites tiers. Veuillez être attentif lorsque vous vous connectez à ces sites tiers par le biais des liens fournis sur notre Site. Lisez attentivement leurs conditions générales d'utilisation, leur politique de confidentialité et les autres conditions générales pertinentes. Notre politique de confidentialité ne s'applique pas aux sites Internet tiers et nous ne sommes en aucun cas responsables de la politique de confidentialité adoptée par ces derniers. Notre site fournit des liens vers d'autres sites Internet de tiers exclusivement pour aider nos utilisateurs dans leurs recherches et leurs activités de navigation sur le Net et pour permettre des liens vers d'autres sites Internet de tiers sur l'Internet. Lorsque nous fournissons des liens vers d'autres sites Internet de tiers, nous ne recommandons pas l'utilisation de ces sites Internet de tiers et ne fournissons aucune garantie concernant leur contenu Internet ou les services et produits fournis et vendus par ces derniers.

16. CONTACT

Si vous souhaitez recevoir de plus amples renseignements sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez nous contacter à la rubrique Service clientèle de notre Site.

17. AMENDEMENTS ET MISES À JOUR

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou de compléter la présente Politique de confidentialité sans préavis. Toutes les modifications et compléments à notre Politique de confidentialité seront en vigueur dès leur publication sur notre Site. Par conséquent, il vous est conseillé de consulter régulièrement notre Politique de confidentialité afin de vérifier la publication de notre Politique de confidentialité la plus récente et la plus à jour.